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Date de dernière mise à jour : 05/05/2026
 

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LÉGALES

Le présent site est édité par :

François HAZEBROUCK

Directeur de la publication :
François HAZEBROUCK

Le site est actuellement en cours de mise en ligne.
L’hébergeur sera précisé dès sa mise en service effective.
 

ARTICLE 2 : PRÉSENTATION DU SITE

Le site a pour objet :

L’accompagnement des professionnels, des équipes et des organisations du système de santé, ainsi que des personnes en transition professionnelle liée à la santé (santé-travail).
 

ARTICLE 3 : CONTACT

Pour toute question ou demande d’information, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante: capsenscoaching@gmail.com
 

ARTICLE 4 : ACCEPTATION DES CONDITIONS

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site et les présentes conditions, sans préavis.

Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

En cas de désaccord, l’utilisateur est invité à ne pas utiliser le site.
 

ARTICLE 5 : ACCÈS ET NAVIGATION

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou mise à jour.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.

La navigation sur le site vaut acceptation des présentes conditions.
 

ARTICLE 6 : GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur se réserve le droit de :

  • Suspendre ou limiter l’accès à tout ou partie du site

  • Supprimer toute information non conforme à la législation

  • Procéder à des mises à jour ou modifications
     

ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉS

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

  • des dysfonctionnements techniques

  • des interruptions de service

  • de l’utilisation du site par l’utilisateur

  • des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient garantir leur exactitude ou leur actualité.
 

ARTICLE 8 : SPÉCIFICITÉS DE L’ACCOMPAGNEMENT

Les prestations proposées relèvent du coaching professionnel.

Elles :

  • ne constituent pas un acte médical, paramédical ou psychothérapeutique

  • ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique

  • s’inscrivent en complément des dispositifs existants, notamment dans le cadre du santé-travail

L’utilisateur reste pleinement responsable de ses décisions et actions.
 

ARTICLE 9 : LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

Toute mise en place de lien vers le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable.
 

ARTICLE 10 : COOKIES

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ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, images, contenus) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.

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